Assemblée Évangélique Missionnaire


Accueil

Copyright © assembleeevangeliquemissionnaire.fr 2017 - Tous droits réservés.




Mentions légales

Mentions légales

Mentions légales
Notre église Activités Témoignages Contact Il existe

Association

Franco-Latine

Association Franco-Latine

Nos partenaires

Nos partenaires

"La Voie du Chemin"

Pourquoi cette appellation ?

La Voie Du Chemin

Le mot

Du président

Le mot du président
Accueil

Mentions légales


Éditeur : Le site « AssembleeEvangeliqueMissionnaire.fr » est édité par l’AEM (Assemblée Évangélique Missionnaires) dont le siège social se trouve «46, rue de l’Agriculture 69960 CORBAS».

Hébergeur : Le site est hébergé sur un serveur de la société 1&1 internet SARL, dont le siège social se trouve 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines.

Directeur de  la publication: Philippe FLASON, président de l’AEM.

Réalisation et Administration: Francis HENIN, pasteur de l’AEM.


 Copyright

DROITS DE PROPRIÉTÉ ET DROITS D’AUTEUR

Le Code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5, (2° et 3°a), d’une part, que les “copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective” et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, ” toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite” (article L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelques procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Tous les droits de propriété et droits d’auteurs relatifs au site concernent de manière non limitative, toute image, photographie, animation, musique, tout élément vidéo ou sonore, toute mini-application et tout texte intégrés au site. Tout contrevenant sera soumis à des poursuites judiciaires, conformément aux droits internationaux de la propriété intellectuelle.